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Résumé :
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Le point juridique sur la faute inexcusable de l'employeur pour manquement aux règles de circulation en entreprise : la décision de la Cour de cassation du 1er juin 2023 ; les dispositions du Code du travail sur les règles de circulation ; la réglementation applicable dans la prévention des risques liés aux déplacements ; les obligations des employeurs en matière d'aménagement des lieux de travail, de conception des voies de circulation, de placement des portes et des dégagements, de marquage au sol, de signalisation de sécurité, d'aménagement d'escaliers, d'ascenseurs et de monte-charges, de conception de quais et de rampes de chargement, d'éclairage et d'équipements de travail mobiles.
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